Notre guide sur ma construction de maison

Les normes en vigueur dans la construction de maison individuelle

Construire sa propre maison individuelle pour bénéficier d’un logement à votre goût, c’est possible ! Cependant, toutes les folies ne sont pas autorisées. Il est impératif de respecter certaines normes et certaines règles pour bénéficier d’une habitation confortable en toute sécurité.

Si vous avez pour projet de faire construire votre maison, le constructeur que vous choisirez pour les travaux devra connaître, maîtriser et respecter les différentes normes en vigueur pour la construction d’une maison individuelle. Ces normes vous permettront en effet de bénéficier d’un habitat plus écologique, plus économique ou encore plus sûr. Mais alors qu’elles sont ces normes ?

Il existe des règles dans différents domaines de la construction : réglementation thermique pour les performances énergétiques, isolation phonique, installation électrique, plan d’urbanisme, normes parasismiques ou encore normes d’accessibilité, découvrez les différentes réglementations aujourd’hui mises en place dans le neuf.

Les normes en vigueur dans la construction de maison individuelle-1

 

Les normes thermiques

Les normes thermiques dans le neuf sont fixées par la réglementation thermique 2012 (RT 2012). Cette réglementation thermique permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre, mais aussi d’assurer une plus grande performance énergétique de l’habitat.

La réglementation thermique impose ainsi une limite annuelle concernant la consommation d’énergie, variable selon le lieu où l’habitation a été construite.

Pour ce faire, le constructeur doit proposer des solutions énergétiques performantes en ce qui concerne l’isolation (pour réduire les ponts thermiques), l’étanchéité de l’air, la ventilation, le système de chauffage ou encore le système de production d’eau chaude.

Une réglementation thermique pour 2020 (RT 2020) prévoit que les futures maisons deviennent passives et produisent elles-mêmes leurs énergies. Ainsi, la construction d’une maison se veut de plus en plus respectueuse de l’environnement et de plus en plus saine pour ses habitants.

 

Les normes techniques

Le domaine technique de la construction d’une maison est également concerné par les normes. Dans ce domaine, c’est l’isolation phonique qui doit être au centre des préoccupations.

Pour un meilleur confort des habitants, il est en effet important de réduire les nuisances sonores et de trouver des solutions d’isolation phonique. Les pièces principales doivent ainsi être isolées acoustiquement contre les bruits provenant de l’extérieur d’au minimum 30 décibels.

Le domaine technique comprend également d’autres paramètres. Le constructeur de votre maison doit ainsi proposer des solutions contre l’infiltration ou les remontées d’eau.

 

Les normes électriques

Le domaine électrique ne doit pas non plus être négligé, surtout lorsque l’on sait qu’un incendie domestique se déclare en moyenne toutes les deux minutes en France. Un incendie sur trois est d’origine électrique.

En ce qui concerne les dispositifs électriques des maisons neuves, ces derniers doivent ainsi respecter la norme NF C 15-100 afin d’améliorer la sécurité et la gestion des appareils.

En outre, la maison doit disposer :

  • D’un appareil général de coupure et de protection (disjoncteur).
  • D’un dispositif différentiel de type A sur les circuits d’alimentation des gros appareils électroménagers.
  • D’au moins 20 % du tableau électrique directement dans le logement.
  • Des prises de courant 10/16 équipées d’obturateurs d’alvéole.

Les normes en vigueur dans la construction de maison individuelle-2

 

Les normes d’urbanisme

Selon la commune où vous ferez construire votre future maison, certaines normes d’urbanisme vous seront imposées. Ces normes sont regroupées dans le plan local d’urbanisme (PLU).

Le plan local d’urbanisme peut par exemple fixer des réglementations concernant la hauteur maximale des bâtiments, la couleur et le type de toiture, de revêtement ou encore de menuiseries extérieures.

Le PLU est une manière pour la commune de garder une identité esthétique. Il serait en effet très étrange de trouver une maison cubique au beau milieu d’un quartier avec des maisons traditionnelles en pierre.

Soyez donc attentif aux normes d’urbanisme imposées par votre commune : en cas de non-respect, la mairie peut exiger une correction ou même une démolition du bien ou du bâtiment.

 

Les normes parasismiques et les autres risques

Toujours dans un souci de sécurité, la construction d’une maison doit prendre en compte les risques sismiques. Si ce risque semble faible en France, le territoire est pourtant divisé en cinq zones selon le niveau de risques sismiques (zone 1 risque très faible à zone 5 pour une sismicité forte).

Si votre terrain se trouve dans une zone 1, aucune norme ne vous sera imposée. Pour les autres zones, votre constructeur devra s’adapter concernant les matériaux de construction du bâtiment ou les techniques de construction utilisées. Quoi qu’il en soit, votre maison aura besoin de fondations plus solides.

En plus des risques sismiques, il est important de prendre en compte les risques d’inondations. Tout comme pour les risques sismiques, il existe cinq zones selon le niveau de risque d’inondation pour un terrain :

  • Zone blanche : aucun risque d’inondation.
  • Zone jaune : le risque est faible et peut être contrôlé par des aménagements spécifiques adaptés.
  • Zone bleue : risque moyen d’inondation.
  • Zone rouge : risque élevé, terrain inconstructible.
  • Zone noire : risque maximal, habitation interdite.

Selon le niveau de risque concernant les inondations, vous serez peut-être contraint de renoncer à la construction d’une cave ou d’un sous-sol.

Les normes en vigueur dans la construction de maison individuelle-3

 

Les normes d’accessibilité

La dernière norme importante concernant la construction d’une maison concerne l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Si vous comptez mettre en location votre bien après la location ou à l’avenir, votre logement devra respecter certaines normes pour permettre aux personnes en fauteuil roulant d’accéder librement au bâtiment et à chacune de ses pièces.

Parmi ces normes d’accessibilité, on retrouve des règles de bon sens : le sol doit être plat, le bâtiment ne doit pas comporter de marches et la largeur des couloirs et des portes doit permettre une bonne circulation.

Au fil des années, d’autres normes se sont ajoutées :

  • Une place de parking d’une largeur minimale de 3,30 m doit se situer à proximité du logement.
  • Au moins un accès doit permettre aux personnes en fauteuil roulant d’accéder au balcon ou à la terrasse.
  • Les fenêtres, volets et portes-fenêtres doivent disposer d’une télécommande.
  • Les sanitaires doivent proposer une douche adaptée pour les personnes handicapées.

Même si vous n’avez pas pour projet de mettre en location votre future maison, pensez à votre entourage ! Il est plus intelligent de construire une maison conforme aux normes d’accessibilité dès le départ plutôt que de devoir effectuer des travaux par la suite pour accueillir un proche chez vous.

 

Nous vous recommandons ces autres pages :